Quel est l’état du projet?

La transition vers Passar s’effectue en deux phases principales, qui concernent l’exportation et l’importation :

• Passar 1.0 (Export) est opérationnel depuis mars 2024 et remplace la procédure NCTS.
• E-dec restera actif en parallèle avec Passar 1.0 jusqu’au 31.12.2025.
• Passar 2.0 (Importation) débute le 1er janvier 2025 avec une phase de transition jusqu’au 31 octobre 2026.

Qu’est-ce qui change concrètement?

Le changement le plus important pour les entreprises sera l’introduction du nouveau portail électronique (ePortal). Jusqu’à présent, une inscription à la ZKV (Administration des clients des douanes) était nécessaire pour obtenir un certificat de communication avec le serveur douanier. À l’avenir, cela se fera via l’ePortal, la communication étant gérée au moyen de jetons API.

Ce changement entraîne une incompatibilité entre les anciennes et les nouvelles procédures. La disponibilité de l’eVV (document de vérification électronique) dépendra de la procédure d’exportation utilisée : avec e-dec, le processus ZKV est maintenu, tandis qu’avec Passar, l’eVV ne pourra être récupéré qu’ via Chartera Output, un module de l’ePortal.

Les eVV de Passar se distinguent des précédentes tant par leur aspect visuel que par leur structure. Elles se composent désormais d’un seul PDF avec XML intégré, ce qui rend inutile le stockage de divers formats comme XML, SOAP, PDF et les protocoles.

En résumé donc:

• Le nouvel ePortal remplace l’Administration des clients des douanes (ZKV).
• La communication s’effectue via des jetons API au lieu de certificats.
• Pas de compatibilité entre l’ancienne et la nouvelle procédure.
• Utilisateurs e-dec : Le processus ZKV est maintenu.
• Utilisateurs Passar : eVV via Chartera Output (ePortal)
• Nouvel eVV de Passar : Un PDF avec XML intégré.

Que doivent faire les entreprises ?

Le plus important est l’enregistrement sur l’ePortal. Cela garantit que les eVV (documents de vérification électronique) peuvent également être récupérés via Chartera Output. Pour récupérer automatiquement les eVV avec la nouvelle procédure, il est nécessaire d’inviter le fournisseur de logiciels et d’accorder les droits correspondants. Ainsi, le fournisseur de logiciels pourra activer le Self-Service API.

Ainsi donc:

1. Enregistrement sur l’ePortal.
2. Enregistrement de l’entreprise et activation des modules.
3. Activation des droits et transmission du code d’invitation au fournisseur de logiciels.

Vous trouverez ici un guide détaillé à télécharger en PDF.

Que pouvez-vous attendre des fournisseurs de systèmes ?

Votre fournisseur de logiciels devrait prendre en charge les deux procédures et assurer une transition en douceur d’e-dec à Passar. Le moment exact du passage à Passar est flexible, mais il doit avoir lieu avant le 31.12.2025.

Idéalement, les exportations eVV des deux procédures devraient être gérées dans une interface utilisateur unifiée. Chez Trade Monkey, nous l’avons mis en œuvre de la manière suivante :

1. Les eVV-Passar issues de Chartera Output peuvent être téléchargées par « glisser-déposer ».
2. Les clés API permettent le retrait automatisé des eVV (actuellement en phase de test, bientôt disponibles).

De plus, votre fournisseur de logiciels devrait prendre en charge la gestion des clés API, y compris leur actualisation régulière (« Refresh ») afin d’éviter leur expiration.