FAQ Passer
Qu’est-ce que Passar exactement ?
« Passar » est le nom du nouveau système de circulation des marchandises de l’OFDF (Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières) pour le traitement numérique des procédures douanières. Passar sera introduit progressivement à partir de juin 2023. D’ici fin 2026, tous les processus liés au transit, à l’exportation, à l’importation, aux dédouanements spéciaux et autres redevances seront simplifiés, harmonisés et numérisés. C’est un objectif principal du programme de numérisation et de transformation DaziT.
Que comprend Passar 1.0 ?
Passar 1.0 est la première version (version 1.0) du nouveau système de circulation des marchandises du BAZG. Il est d’abord introduit pour le transit et l’exportation. Passar implémente le nouveau format de déclaration de l’UE pour le transit (NCTS Phase 5) et apporte, par rapport aux systèmes de fret existants NCTS et e-dec, une modernisation technologique complète. La transmission NCTS aura lieu le 17/03/2024.
Quelles entreprises sont concernées par Passar 1.0?
- Entreprises de transport et de logistique
- Destinataires Agréés (DA) et Expéditeurs Agréés (EA)
- Exportateurs suisses
- Développeurs et fournisseurs de logiciels de dédouanement
Quels changements concrets Passar 1.0 apporte-t-il?
- Le changement le plus important concerne le processus de transport : les déclarations de marchandises pour le transit et l’exportation seront liées dans Passar à une déclaration de transport contenant des informations sur le moyen de transport. Cette liaison permet l’activation automatique des déclarations de marchandises à la frontière.
- Avec Passar 1.0, le principe de l’auto-prise en charge est introduit, selon lequel les clients saisissent et gèrent leurs propres données de manière autonome.
- L’utilisation de l’interface technique B2B (API) s’effectue au moyen de clés numériques (jetons).
- Les documents d’accompagnement nécessaires peuvent être transmis directement dans Passar.
- Les décisions de taxation ne seront fournies que par voie électronique et pourront être récupérées dans Chartera Output (automatiquement via l’interface B2B ou via l’ePortal).
- Les autres processus restent inchangés pour le moment.
Le passage à Passar est-il obligatoire ?
Oui, les applications de fret existantes NCTS et e-dec seront progressivement mises hors service. L’introduction de Passar est liée à la mise à jour européenne du transit (phase 5). Depuis le 18 mars, l’ouverture de déclarations de transit dans NCTS n’est plus possible, et e-dec Export sera arrêté fin 2025.
Comment préparer mon entreprise à Passar 1.0?
Passar est le nouveau système électronique de dédouanement de l’Administration fédérale des douanes pour l’échange de données. Vous recevrez parfois du transitaire l’eVV au format « Passar ». Pour pouvoir recevoir ces exportations eVV via votre compte d’entreprise électronique au moyen de Chartera Output, une inscription sur l’ePortal est nécessaire :
- Se connecter: Connectez-vous à Passar. Si vous n’avez pas encore d’accès, vous pouvez facilement le demander. https://www.bazg.admin.ch/bazg/de/home/services/services-firmen/registrierung-firmen/onboarding.html
- Suivre les instructions [Instructions Onboarding Passar eVV Export]
Quels sont les coûts de Passar ?
L’OFDF met gratuitement à disposition le système de gestion des marchandises Passar. En cas d’utilisation d’un logiciel de dédouanement commercial, des frais peuvent toujours s’appliquer.
Quel est le calendrier de Passar?
Le calendrier pour Passar 1.0 et 2.0 est visible sur la page d’accueil de l’OFDF.